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R.A.3V.Q. 86
- Règlement de l’arrondissement sainte-foy–sillery sur l’urbanisme
Article 315
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Date d'entrée en vigueur
2009-08-11
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315.
Un lotissement tient compte de l’aire constructible et de la densité.
2009, R.A.3V.Q. 86, a. 315
.
Non en vigueur
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315.
Un lotissement tient compte de l’aire constructible et de la densité.
2009, R.A.3V.Q. 86, a. 315
.
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